Conditions Générales de Vente (CGV)
- Introduction
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes réalisées sur
www.otenergiemineraux.fr et le client utilisateur du site.
Toute réclamation non conforme à nos conditions générales de vente sera rejetée.
Les conditions générales de ventes peuvent être modifiées à tout moment sous réserve de faire apparaître
les modifications sur le site. - Acceptation des Conditions
En passant une commande, le client reconnaît avoir lu et accepté les présentes CGV. - Produits
Tous les produits sont décrits avec soin. Les images sont contractuelles. - Commande
Nous nous engageons à expédier votre commande conformément aux présentes conditions générales de
vente, sous réserve de la disponibilité des stocks. Vous recevrez une confirmation de votre commande dès
que le paiement sera effectué. Les informations saisies par l’acheteur l’engagent sur sa commande. En cas
d’erreur dans les coordonnées, le vendeur ne pourra être tenu responsable de l’impossibilité de livrer les
produits. En cliquant sur le bouton de validation de votre commande, l’acheteur accepte l’ensemble des
conditions générales de vente. Les données enregistrées servent de preuve de la transaction.
Le processus de commande inclut :
- Sélection des produits
- Validation du panier
- Saisie des informations
- Choix du paiement
- Confirmation de la commande
- Prix
Les prix sont en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont indiqués lors de la
commande. - Paiement
Le paiement peut être effectué par virement , carte bancaire ou PayPal. Les
transactions sont sécurisées. - Livraison
Les délais de livraison moyens sont fournis à titre indicatif et sont estimés à 2 ou 3 jours ouvrables à partir
de la date d’expédition. Ces délais peuvent varier en fonction de divers facteurs tels que les conditions
météorologiques, les week-ends, les jours fériés, et les avaries.
Vous pouvez suivre la progression de votre colis, de son dépôt à sa livraison, sur Colissimo, Mondial
Relay, Relais Colis…
Les frais de livraison sont à charge de l’acheteur. - Réception
À la réception du colis, l’acheteur doit vérifier que les produits n’ont pas été endommagés pendant le
transport. Si des dommages sont constatés, l’acheteur a le droit de refuser le colis. En cas de refus, il doit
demander au transporteur de retourner le colis.
Si le colis est endommagé, l’acheteur doit impérativement le signaler sur le bon de transport et en informer
le transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours. Une copie de cette
lettre doit également être envoyée à « Ô T’énergie minéraux ». Il est recommandé de prendre des photos
des articles endommagés et de les joindre à la lettre envoyée au transporteur. - Garantie
Les bijoux sont couverts par la garantie légale de conformité.
10.1 Exclusions / limites de responsabilité :
Le client est expressément informé que les garanties légales ne couvrent pas :
. L’usure normale et le vieillissement des composantes et notamment l’élasticité naturelle des supports
de type élastique, dont la durée de vie est inhérente aux conditions et à la fréquence d’utilisation par le
client.
. Les dommages résultant d’un accident, d’un choc, d’une négligence ou d’une mauvaise utilisation ou
d’un défaut d’entretien du produit par le client.
. Sont notamment considérés comme une mauvaise utilisation les dommages causés par le contact de
l’eau, les produits chimiques, les produits cosmétiques, l’étirement excessif de l’élastique, ou l’exposition
prolongée à la chaleur ou au soleil.
Il appartient au client de se référer aux consignes et conseils d’entretien fournis par le vendeur. Le
vendeur pourra refuser la mise en œuvre de la garantie s’il est démontré que le défaut résulte de l’une de
ces exclusions. - Droit de Rétractation
Le client dispose de 14 jours pour retourner les produits non portés, frais de retour à sa charge.
Les retours doivent être effectués à Ô T’énergie minéraux 15 avenue de la libération 13124 PEYPIN.
Nous nous engageons à échanger tout produit ne correspondant pas à la commande. Pour ce faire,
l’acheteur doit nous en informer par email en fournissant les références de commande et le numéro de
facture. Nous procéderons à l’échange ou au remboursement après réception des marchandises non
conformes.
Le remboursement sera effectué par chèque dans un délai de 15 jours à compter de la réception des
marchandises, à condition que les produits ne soient pas portés, utilisés, ouverts, endommagés par le
client, et qu’ils soient complets avec leur emballage d’origine, accessoires et documents. Dans le cas
contraire, les articles ne seront ni repris ni échangés. En cas de retours abusifs, la société
Ô t’énergie minéraux se réserve le droit de refuser toute commande future. - Protection des Données
Les données personnelles sont collectées uniquement pour le traitement des commandes, conformément à
la réglementation en vigueur. - Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront
compétents. Tribunal de commerce de Marseille.